Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pearl's Vignes de France
M. MENSUELLE Alexandre

Numéro de dépôt :
4285880
Date de dépôt :
08/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/07/2026
Pearl\'s Vignes de France de MENSUELLE Alexandre

Présentation de la marque Pearl's Vignes de France

Déposée le 8 juillet 2016 par monsieur MENSUELLE Alexandre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Pearl's Vignes de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est monsieur MENSUELLE Alexandre domicilié(e) 4 Rue Pierre et Marie Curie - 57950 - MONTIGNY-LES-METZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MENSUELLE Alexandre domicilié(e) 4 RUE Pierre et Marie Curie - 57950 - MONTIGNY-LES-METZ - France.

La marque Pearl's Vignes de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4285880.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pearl's Vignes de France arrivera à expiration en date du 8 juillet 2026.

MENSUELLE Alexandre a également déposé les autres marques suivantes : Diva Caracas , ? SECRET


M. MENSUELLE Alexandre - 4 Rue Pierre et Marie Curie - 57950 - MONTIGNY-LES-METZ - France


M. MENSUELLE Alexandre - 4 RUE Pierre et Marie Curie - 57950 - MONTIGNY-LES-METZ - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Boissons à base de fruits ; apéritifs sans alcool ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.